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Questions d'avenir

Questions d'avenir

L'espace d'information de l'association citoyenne Questions d'avenir à Pont de l'Arche


Lundi soir prochain, conseil municipal…

Publié par Questions d'avenir sur 28 Septembre 2012, 16:33pm

Catégories : #Conseil municipal

C’est lundi 1er octobre à 20h30 en mairie que les élus du Conseil se retrouveront pour le traditionnel conseil de rentrée.

Après l’approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2012, les informations et l’agenda, les élus aborderont l’ordre du jour suivant :

 

Au chapitre des finances …
Subventions aux associations

Désignation du titulaire du marché de chauffage des bâtiments communaux

Décision Modificative 

Admission en non valeur

DETR 2013 : demande de subvention

Espace Jeunes (Mille Club)

Ecole maternelle

Fonds de concours CASE 2012 : Effacement des réseaux

Décision modificative relative à la Garantie Individuelle de Ressources (GIR)

Affaire Commune de Pont de l’Arche/LOTRASER

Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux de distribution de gaz 2012

Décision Modificative camping municipal

Centre de loisirs : avenant

 

Concernant le Personnel …

Ajustement du tableau des effectifs

Prime de fin d’année 2012

Indemnité de petit équipement et d’usure 2012

Bon d’habillement

Composition du Comité Technique Paritaire

 

En vue de la création du village d’artisans …

Modification du Plan Local d’Urbanisme

 

L’enfance et la jeunesse aussi à l’ordre du jour …

Participation des jeunes à l’Espace Jeunes

Participation du Conseil Général de l’Eure pour la restauration d’un enfant en famille d’accueil

 

Et pour finir, des délibérations importantes concernant l’intercommunalité …

Modification des statuts de la CASE

Avis sur le 2ème Programme Local de l’Habitat  de la CASE (PLH2)

Avis sur la fusion des Communautés d’Agglomérations Seine-Eure et Communauté de communes Seine-Bord

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